Conditions de Ventes
  Article 1 : Conditions Générales de Vente
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site Internet www.ptitsbarons.com. Les CGV applicables sont celles en vigueur au jour de la validation de la commande.
La description et les photos des produits se veulent les plus fidèles possible à la réalité. Cependant, malgré toutes nos précautions, les images pourraient ne pas parfaitement correspondre à la réalité (en particulier pour les couleurs et la texture des tissus). P'titsBarons.com ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable.
  Article 2: Disponibilité des produits
Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site.
Les prénoms à broder dans les produits personnalisés sont écrits avec la première lettre en majuscule et le reste en minuscule.
  Article 3 : Prix et Modalités de Paiement
Les prix sont indiqués en euros, hors taxe. La TVA est non applicable, conformément à l'article 293-B du Code Général des Impôts.
Les prix des articles ne tiennent pas compte des frais de port. Ces frais sont à la charge du client et sont spécifiés au moment de la commande.
Les frais de port varient entre 5 et 8 euros en fonction de la taille et du nombre des produits commandés. Les frais de port sont gratuits pour toute commande supérieure à 65.00€

Vous pouvez effectuer le règlement :

- par chèque bancaire :
Votre commande est alors réservée pendant 7 jours. Au delà de ce délai, sans réception de votre chèque, elle sera annulée. La commande ne sera traitée qu'à réception de votre chèque et après encaissement.
Chèque à l'ordre de P'tits Barons : le paiement par chèque se fait exclusivement par courrier à l'adresse suivante :
P'tits Barons - Clémence de Veyrac
14 rue Edgar Quinet
93400 Saint Ouen.
La commande sera prise en compte au moment de la validation du paiement auprès de notre banque.
En l'absence de réception de chèque de votre part passé ce délai de 7 jours, votre commande sera automatiquement annulée et les produits de nouveau mis en vente sur notre site. La responsabilité de PtitsBarons.com ne saurait dès lors être engagée en cas de non livraison de la commande, faute d'avoir procédé au paiement de votre commande.

- par PayPal (compte Paypal ou carte bancaire):
Pour bénéficier de ce mode de paiement, vous pouvez soit payer avec un compte souscrit auprès de la société PayPal soit payer avec votre carte bancaire. En cas de paiement par PayPal, ce sont les conditions générales d'utilisation de Paypal qui s'appliquent.
  Article 4 : Expédition et livraison
Pour la fabrication, la préparation et l'expédition des produits personnalisés, il faut compter un délai de 5 à 15 jours après réception du paiement, auquel est ajouté le délai de livraison du transporteur (La Poste).
Pour la préparation et l'expédition des produits "tout prêts", l'envoi de la commande se fait dans les 3 jours ouvrables après réception du paiement, auquel est ajouté le délai de livraison du transporteur (La Poste).
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande. Livraison uniquement en France Métropolitaine. PtitsBarons.com décline toute responsabilité quant à l'allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou de grève.
L'envoi des produits se fait par Lettre suivi, Lettre max ou Colissimo, en fonction du poids et de la taille des produits.
Un numéro de suivi vous sera communiqué lors de l’envoi de vos produits.
  Article 5 : Rétractation
Afin de traiter correctement votre demande, merci de nous rappeler votre numéro de commande et vos coordonnées complètes.

Pour des détails pratiques sur la manière d'effectuer un retour, contactez-nous.
Conformément à l'article L.121-20 et suivants du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de votre commande, pour retourner tout article ne vous convenant pas, dans son emballage d'origine et en bon état, propre à sa re-commercialisation et demander l'échange ou le remboursement et ce sans aucun frais, à l'exception des frais de retour et de réenvoi.

Conformément aux dispositions de l'article L121-20-2 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour:
- Les biens confectionnés selon vos spécifications ou nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement.
- Pour des raisons d'hygiène, les articles textiles livrés avec des scellés d'hygiène (Sous-vêtements, maillots de bain, etc.) lorsque ceux-ci auront été retirés, les articles qui auront été visiblement portés et/ou lavés.
  Article 6 : Dispositions de la loi " informatiques et libertés "
Toutes les informations confiées par le client à PtitsBarons.com le sont dans le seul but de traiter les commandes. PtitsBarons.com s'engage à ne pas communiquer les coordonnées de ses clients à un tiers.

A tout moment, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art 34 de la loi " Informatiques et Libertés " du 6 Janvier 1978).
  Article 7 : Coordonnées de la société

Identification de la société P'tits Barons

Entreprise individuelle inscrite au régime d'auto-entrepreneur sous le numéro SIRET 480 329 986 00032 et créée par Clémence de Veyrac.

Domiciliation

P'tits Barons - Clémence de Veyrac
14 rue Edgar Quinet
93400 Saint Ouen
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